[vc_row][vc_column width= »1/1″][vc_column_text]

Entreprise

Dénomination sociale : MONS ET MERVEILLES

Nom commercial : Traiteur du Parc
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social : 4 Chemin de Vignalis, 31130 Flourens

SIRET : 50334384000024
RCS : Toulouse B 503 343 840
Capital social : 3.000,00 EURO

Site Web

Responsable éditorial : Marc Cerisola

Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

 

CNIL

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au bon déroulement de la réponse à votre demande par mail ». Le destinataire des données est : Traiteur du Parc. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Traiteur du Parc, Marc Cerisola 4 Chemin de Vignalis, 31130 Flourens. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle : L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d’ordre patrimonial […]. Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle : L’auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d’exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l’auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l’année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row]